statuts

Statuts de l’association « Amis des lundis »

 

 I.                  Nom, siège, durée

 Article premier

Il est créé, sous le nom « Amis des lundis», une association à but non lucratif, au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse.

 

Article 2

Le siège de l’association se trouve à Neuchâtel, Galerie YD, rue Fleury 6.

 II.              Buts

 Article 3

L’association a pour buts le soutien du mouvement littéraire des lundis des mots, et ceci par :

–          la coordination des manifestations par tous les moyens jugés appropriés,

–          la composition, l’impression et l’encouragement à la diffusion des calendriers,

–          son rôle de porte-parole du mouvement auprès de la commune, des médias et autres acteurs en lien avec les lundis des mots,

  • la mise à jour du site Internet,

-la recherche de fonds destinés à financer ses activités.

 

III.          Sociétaires

 

Article 4

L’association est ouverte à toute personne physique qui en fait la demande et qui adhère aux présents statuts. Le comité de direction décide des admissions, qu’il peut refuser sans indication de motifs. Les personnes morales ne sont pas habilitées en tant que telles à faire partie de l’association. Par contre, toute association ou institution peut y envoyer en délégation un à trois membres au maximum.

 

Article 5

Chaque membre dispose d’une voix à l’assemblée générale et peut exercer personnellement son droit de vote.

 

Article 6

Le comité de direction peut prononcer l’exclusion d’un membre sans indication de motifs.

 

IV.          Ressources

 

Article 7

Les ressources de l’association sont :

–          les cotisations,
–          les recettes provenant des actions spéciales ou manifestations qu’elle organise,
–          les dons, les legs, les subventions et les contributions publiques et privées,
–          les intérêts du capital,
–          d’autres ressources éventuelles.

 

Article 8

L’association ne répond de ses dettes que sur sa fortune sociale. Les membres n’assument aucune responsabilité personnelle pour les engagements de l’association.

 

V.              Organisation, représentation

 

Article 9

Les organes de l’association sont :

  • l’assemblée générale,
  • le comité de direction,
  • les vérificateurs et/ou vérificatrices des comptes.

 

Article 10

L’assemblée générale a les compétences inaliénables suivantes :

  • nomination du comité de direction et des vérificateurs et/ou vérificatrices des comptes,
  • approbation des rapports, des comptes et du budget,
  • fixation des montants des cotisations annuelles,
  • modification des statuts, à la majorité des 2/3 des membres présents,
  • proposition d’actions ponctuelles au comité de direction,
  • dissolution et liquidation de l’association, à la majorité des 2/3 des membres présents.

En cas de force majeure, les consultations peuvent se faire par courrier signé. Les décisions sont alors prises à la majorité des 2/3 des membres ayant répondu.

 

Article 11

1 L’assemblée générale se réunit ordinairement une fois par année, dans les six mois qui suivent la fin de l’exercice social, au siège de l’Association.

 

2 Une assemblée extraordinaire peut être demandée aussi souvent que le comité de direction l’estime nécessaire ou par un cinquième des membres.

 

3 Les convocations, avec ordre du jour, doivent parvenir aux membres au moins quinze jours avant la date fixée.

 

Article 12

Le comité de direction est l’organe exécutif de l’association. Il la représente vis-à-vis des tiers. Il est chargé de veiller à la bonne marche de l’association.

 

Article 13

1 Le comité de direction se compose d’au moins trois membres, à savoir :

  • Le/la président/e,
  • Le/la caissier/ère,
  • Le/la secrétaire.

2 Le comité de direction se constitue lui-même. Le mandat des membres du comité de direction prend fin au moment de la dissolution de l’association.

3 Les membres du comité de direction, désignés par l’assemblée générale, sont élus pour une durée de 2 ans. Ils peuvent être réélus.

 

Article 14

1 Le comité de direction a notamment les attributions suivantes :

  • exécution des décisions de l’assemblée générale,
  • coordination, impression et diffusion du calendrier,
  • organisation de manifestations culturelles ou de promotion des lundis,
  • organisation de soirées littéraires entrant dans le cadre du calendrier,
  • gestion des affaires courantes, notamment la recherche de fonds,
  • achat de matériel pour les lundis des mots,
  • admission et exclusion des membres,
  • engagement de l’association par la signature collective.

 

2 Les compétences résiduelles sont attribuées au comité de direction. Il peut s’adjoindre toutes les collaborations qu’il juge nécessaires à l’accomplissement de sa tâche.

 

VI.          Dispositions finales

Article 15

Lors de la dissolution, la fortune éventuelle de l’association sera versée à une autre association poursuivant des buts analogues, selon ce que décidera l’assemblée générale.

 

Article 17

Au surplus, les articles 60 et suivants du Code civil suisse s’appliquent.

 

 

Fait à Neuchâtel, le 1er septembre 2008

 

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